Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... un dépositaire (art. 11)ou, 3. empêche: 9 RS 831.40 10 RS 831.42 Ordonnance contre les rémunérations ... fonctions Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions Art. 10 Obligations du représentant indépendant Art. 11 ... un dépositaire (art. 11)ou, 3. empêche: 9 RS 831.40 10 RS 831.42 Ordonnance contre les rémunérations ... fonctions Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions Art. 10 Obligations du représentant indépendant Art. 11 ...
Presse - paysafecard.com
... paysafecard sans transmettre de données sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 ... sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 dans l'article " Nouveaux systèmes de ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9/2014 – Nouveau niveau de service au sein du paiement mobile : Une ... online without a bank... Vienna/London, February 9, 2012 – Paybefore has chosen paysafecard as a 2012 ... paiement par scan du code QR » permet à la Pologne d'accéder au paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9 ... bank... more paysafecard Named Winner in Sixth Annual Paybefore Awards Vienna/London, February 9, 2012 ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ...
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... | Contact | +41- 44 - 447 12 11 Contact pour la presse en UK et les médias internationaux : Ludger Voetz ... | Contact | +41- 44 - 447 12 11 Contact pour la presse en UK et les médias internationaux : Ludger Voetz ...
