Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... l’organisation. Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions (art. 689a CO) 1 Le conseil d’administration s’assure ... qui fondent ou augmentent des droits à des prestations de pré- voyance; 9. l’ensemble des prestations ... l’organisation. Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions (art. 689a CO) 1 Le conseil d’administration s’assure ... qui fondent ou augmentent des droits à des prestations de pré- voyance; 9. l’ensemble des prestations ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9/2014 – Nouveau niveau de service au sein du paiement mobile : Une ... online without a bank... Vienna/London, February 9, 2012 – Paybefore has chosen paysafecard as a 2012 ... paiement par scan du code QR » permet à la Pologne d'accéder au paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9 ... bank... more paysafecard Named Winner in Sixth Annual Paybefore Awards Vienna/London, February 9, 2012 ...
Presse - paysafecard.com
... paysafecard sans transmettre de données sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 ... sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 dans l'article " Nouveaux systèmes de ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ...
Entraide entre générations - paysafecard.com
... fait ses débuts il y a 14 ans en tant que start-up, nous soutenons d'autres jeunes entreprises afin ... fait ses débuts il y a 14 ans en tant que start-up, nous soutenons d'autres jeunes entreprises afin ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ...
Étapes-clés - paysafecard.com
... partout dans le monde. paysafecard est disponible dans 450.000 enseignes et magasins, en 14 devises ... partout dans le monde. paysafecard est disponible dans 450.000 enseignes et magasins, en 14 devises ...
