Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... Section 9 Indemnités interdites Art. 20 Indemnités interdites dans la société Le versement des indemnités ... Section 9 Indemnités interdites Art. 20 Indemnités interdites dans la société Art. 21 Indemnités ... Section 9 Indemnités interdites Art. 20 Indemnités interdites dans la société Le versement des indemnités ... Section 9 Indemnités interdites Art. 20 Indemnités interdites dans la société Art. 21 Indemnités ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... ou le comité d’audit et la révision externe. 9 Politique d’information Les indications suivantes ...
Presse - paysafecard.com
... paysafecard sans transmettre de données sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 ... sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 dans l'article " Nouveaux systèmes de ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ... Honoraires supplémentaires 29 Chiffre 8.4 Instruments d’information sur la révision externe 29 Chapitre 9 ... de référence 6 Ch. 9 Entrée en vigueur 7 Annexe Chapitre 1 Structure du groupe et actionnariat 8 ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9/2014 – Nouveau niveau de service au sein du paiement mobile : Une ... online without a bank... Vienna/London, February 9, 2012 – Paybefore has chosen paysafecard as a 2012 ... paiement par scan du code QR » permet à la Pologne d'accéder au paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/ 9 ... bank... more paysafecard Named Winner in Sixth Annual Paybefore Awards Vienna/London, February 9, 2012 ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ... nominatives; 9. les privilèges attachés à certaines catégories d’actions, ainsi que les bons de participation ... préfé- rentiel ainsi que le sort des droits de souscription préférentiels non exercés ou supprimés; 9 ...
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... | Contact | +44 (0) 20 8996-5133 En cas de demandes de clients, l'équipe de conseillers paysafecard est à ... | Contact | +44 (0) 20 8996-5133 En cas de demandes de clients, l'équipe de conseillers paysafecard est à ...
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