Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ... par l’assemblée générale selon l’art. 18, al. 2, 2e phrase, et 3; 7. les dérogations aux dispositions ... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ... par l’assemblée générale selon l’art. 18, al. 2, 2e phrase, et 3; 7. les dérogations aux dispositions ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... Inscriptions à l’ordre du jour 26 Chiffre 6.5 Inscriptions au registre des actions 26 Chapitre 7 Prise de ... caractère essentiel des informations 4 Ch. 6 Lieu de la publication 5 Ch. 7 “Comply or explain” 6 Ch. 8 Date ... Inscriptions à l’ordre du jour 26 Chiffre 6.5 Inscriptions au registre des actions 26 Chapitre 7 Prise de ... caractère essentiel des informations 4 Ch. 6 Lieu de la publication 5 Ch. 7 “Comply or explain” 6 Ch. 8 Date ...
Superposition sur matelas Archive " BOUTIQUE BIONIQUE DELIN
... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Contenu selon le kit ... circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier ... plaies 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Ajouter au panier d'achat Économisez 295 CHF Paquet Premium (set ...
Support sur les sièges Archive " DELIN BIONICS SHOP
... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Contenu selon le kit ... dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier d'achat ... , 34 x 26 mm CHF 199.00 Ajouter au panier d'achat Économisez 295 CHF Paquet Premium (set de 6) composé ...
Édition sur pansement Archive " DELIN BIONICS SHOP
... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Contenu selon le kit ... corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier d'achat Économise CHF 49 ... panier d'achat Patch de tirage C1 Sur pansement - favorise la cicatrisation des plaies 2 patchs, 34 x 26 ...
Archive des semelles de chaussures " MAGASIN DE LA BIONIQUE DELIN
... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Contenu selon le kit ... la circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter ... cicatrisation des plaies 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 199.00 Ajouter au panier d'achat Économisez 295 CHF Paquet ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... rapport de gestion. Art. 7 «Comply or explain» Les informations à publier doivent se rapporter à la ... règles applicables pour l’octroi de dérogations. 7 Prises de contrôle et mesures de défense Les ... rapport de gestion. Art. 7 «Comply or explain» Les informations à publier doivent se rapporter à la ... règles applicables pour l’octroi de dérogations. 7 Prises de contrôle et mesures de défense Les ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... vote des actionnaires; 6. les organes chargés de l’administration et de la révision; 7. la forme à ... apports; 6. l’augmentation autorisée et conditionnelle du capital; 7. la faculté de convertir des actions ... vote des actionnaires; 6. les organes chargés de l’administration et de la révision; 7. la forme à ... apports; 6. l’augmentation autorisée et conditionnelle du capital; 7. la faculté de convertir des actions ...
Kit de base C2 + C4 " DELIN BIONICS SHOP
... patchs, 34 x 26 mm + 2 adhésifs de fixation, 50 x 40 mm) Effet 12 mois Ajouter au panier d'achat C2 ... adhésif de fixation, 110 x 80 mm) 1x C4 : patch pour semelle de chaussure (2 patchs, 34 x 26 mm + 2 ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... Wertkarten AG, leader international des solutions de... Vienne, 26/05/2014 – en ce début d'année 2014, la ... service licence to paysafecard.com Wertkarten Vertriebs GmbH 26 January 2011, Vienna – With the help of a ... solutions de... en savoir plus Double distinction pour paysafecard Vienne, 26/05/2014 – en ce début d'année ... ),... more FMA issues first payment service licence to paysafecard.com Wertkarten Vertriebs GmbH 26 January ...
