Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ... (art. 12, al. 1, ch. 3). Art. 30 Représentant indépendant 1 Si le représentant indépendant n’a pas déjà ... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ... (art. 12, al. 1, ch. 3). Art. 30 Représentant indépendant 1 Si le représentant indépendant n’a pas déjà ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ... . Inscription au registre du commerce 7. Epuration Code des obligations 225 220 Art. 654 1 L’assemblée générale ... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ... . Inscription au registre du commerce 7. Epuration Code des obligations 225 220 Art. 654 1 L’assemblée générale ...
PRODUITS - EQUORUM - Segetis SA – Registre des actions et préparati...
... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans ... l’obscurité pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis ... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans l’obscurité ... pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis SA ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ...
https://delinbionics.com/fr/neue-fachhaendlerin-im-bereich-wellbein...
... https://delinbionics.com/fr/neue-fachhaendlerin-im-bereich-wellbeing-beauty-in-zuerich-2- 3-2/ ...
https://shop.delinbionics.com/fr/datenschutzerklaerung/
... . Cela comprend le stockage, le traitement, l'utilisation, la suppression, etc. 1. qui est responsable du ... le perfectionnement des services et produits. 3. Quelles sont les données collectées lors de ...
Segetis SA - Produits
... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ...
https://shop.delinbionics.com/fr/allgemeine-geschaeftsbedingungen/
... boutique en ligne, etc. sont présentées à titre d'illustration, sans engagement et sans garantie. 3 ... autres avantages ne sont pas versés en espèces. 7. les conditions de livraison Si DELIN encourt des frais ...
Presse - paysafecard.com
... . Dans son édition en ligne du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée ... du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée intéressante pour toutes les ...
