Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... proches (art. 663bbis, al 3, ch. 3 et al. 5, CO) 1 Doivent être indiqués séparément dans le rapport de ... … Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 95, al. 3, et 197, ch. 10, de la Constitution1, arrête ... proches (art. 663bbis, al 3, ch. 3 et al. 5, CO) 1 Doivent être indiqués séparément dans le rapport de ... … Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 95, al. 3, et 197, ch. 10, de la Constitution1, arrête ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ... Code des obligations 209 220 Chapitre IV: Dissolution, liquidation, prescription Art. 619 1 Les ... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ... Code des obligations 209 220 Chapitre IV: Dissolution, liquidation, prescription Art. 619 1 Les ...
PRODUITS - EQUORUM - Segetis SA – Registre des actions et préparati...
... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans ... l’obscurité pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis ... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans l’obscurité ... pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis SA ...
https://delinbionics.com/fr/neue-fachhaendlerin-im-bereich-wellbein...
... https://delinbionics.com/fr/neue-fachhaendlerin-im-bereich-wellbeing-beauty-in-zuerich-2- 3-2/ ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ...
https://shop.delinbionics.com/fr/datenschutzerklaerung/
... . Cela comprend le stockage, le traitement, l'utilisation, la suppression, etc. 1. qui est responsable du ... le perfectionnement des services et produits. 3. Quelles sont les données collectées lors de ...
Segetis SA - Produits
... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ...
https://shop.delinbionics.com/fr/allgemeine-geschaeftsbedingungen/
... boutique en ligne, etc. sont présentées à titre d'illustration, sans engagement et sans garantie. 3 ... l'envoi du retour : DELIN BIONICS GmbH, Platz 4, 6039 Root D4, Suisse 10. droit de retrait Après réception ...
Presse - paysafecard.com
... . Dans son édition en ligne du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée ... du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée intéressante pour toutes les ...
