http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ... . DISPOSITIONS GÉNÉRALES Art. 1 Exposé de la situation Art. 2 But Art. 3 Champ d’application II. DEVOIRS ... Governance, DCG) 29 octobre 2008 art. 1, 4, 5 et art. 49 al. 2 RC I. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Du Fondement ...
Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... instructions au représentant indépendant par la voie électronique (art. 9, al. 1, ch. 3), d. que les statuts ... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ... instructions au représentant indépendant par la voie électronique (art. 9, al. 1, ch. 3), d. que les statuts ... anonymes RO 2013 cotées en bourse 3 Section 4 Comité de rémunération (art. 716a, al. 2, CO) Art. 7 1 ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... peut être inférieure à 1 centime.214 A. Définition B. Capital- actions minimum C. Actions I. Espèces ... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ... peut être inférieure à 1 centime.214 A. Définition B. Capital- actions minimum C. Actions I. Espèces ... constitutif: 1. les statuts; 2. le rapport de fondation; 3. l’attestation de vérification; 4. l’attestation de ...
PRODUITS - NETVOTE - Segetis SA – Registre des actions et préparati...
... c PRODUITS - NETVOTE - Segetis SA – Registre des actions et préparation d’une Assemblée Générale ...
PRODUITS - EQUORUM - Segetis SA – Registre des actions et préparati...
... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans ... l’obscurité pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis ... Clavier: 3 touches de vote de couleurs conductrices rétro éclairées pour sessions de vote dans l’obscurité ... pour ‘vote juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Segetis SA ...
Presse - paysafecard.com
... . Dans son édition en ligne du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée ... du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée intéressante pour toutes les ...
Segetis SA - Produits
... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ... : 433,92 MHz ou 868 MHz Votes par seconde: 400 Transmission de vote, distance max: 100 m Clavier: 3 touches ... juridique’ 1 touche pour fonction: INFO Poids: 100 g ( 1 pile), 125 g (2 piles) Sharelog Cockpit Avec ...
Superposition sur matelas Archive " BOUTIQUE BIONIQUE DELIN
... C4 : semelle de chaussure - favorise la circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 ... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier ... sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm ...
Support sur les sièges Archive " DELIN BIONICS SHOP
... C4 : semelle de chaussure - favorise la circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 ... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier d'achat ... - favorise la circulation sanguine en position assise 1 patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 ...
Édition sur pansement Archive " DELIN BIONICS SHOP
... C4 : semelle de chaussure - favorise la circulation sanguine dans le corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 ... patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 C3 : sur les sièges - favorise la circulation sanguine en position assise 1 ... corps 1 patch, 80 x 50 mm + 2 patchs, 34 x 26 mm CHF 349.00 Ajouter au panier d'achat Économise CHF 49 ... circulation sanguine en position assise 1 patch, 80 x 50 mm + 1 patch, 80 x 50 mm CHF 349.00 Ajouter au ...
