http://www.segetis.ch/files/Avis_de_modification.pdf
... (précédente): Code postal/lieu (précédente): Nouvelle adresse actionnaire Valable à partir du: Adresse: Code ... (précédente): Code postal/lieu (précédente): Nouvelle adresse actionnaire Valable à partir du: Adresse: Code ...
RUBRIQUE INFOS - TéLéCHARGEMENT - Segetis SA – Registre des actions...
... individuelles Code des obligations Titre vingt-sixième: De la société anonyme Révision du droit de la société ... d'entreprise Commentaire révisé relatif à la Directive sur la Corporate Governance Code suisse de bonnes ...
Segetis SA - Rubrique Infos
... d’inscription: Personnes physiques Personnes morales, sociétés de personnes et sociétés individuelles Code des ... gouvernement d’entreprise Commentaire révisé relatif à la Directive sur la Corporate Governance Code suisse de ...
paysafecard - paysafecard.com
... client se procure un bon paysafecard dans un point de vente et paie à l'aide d'un code PIN paysafecard ... un bon paysafecard dans un point de vente et paie à l'aide d'un code PIN paysafecard imprimé à 16 ...
Factsheet AG Outsourcing
... vote sont possibles: vote à main levée ou à l’aide d’un bulletin, dépouillage à la main, par code ... vote sont possibles: vote à main levée ou à l’aide d’un bulletin, dépouillage à la main, par code ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... Code des obligations 209 220 Chapitre IV: Dissolution, liquidation, prescription Art. 619 1 Les ... Code des obligations 210 220 5 Les titres sont signés par un membre du conseil d’administration215 au ... Code des obligations 209 220 Chapitre IV: Dissolution, liquidation, prescription Art. 619 1 Les ... Code des obligations 210 220 5 Les titres sont signés par un membre du conseil d’administration215 au ...
Segetis SA - Contact
... den unten stehenden Code ein: Segetis AG | Platz 4 | CH-6039 Root D4 | T 041 541 91 00 | F 041 541 91 ...
https://shop.delinbionics.com/fr/allgemeine-geschaeftsbedingungen/
... le code en ligne correspondant. Le montant maximal possible de la valeur de l'ordre ouvert est déduit ... autorisée, en vertu de l'art. 715 du Code civil suisse, à procéder à une inscription correspondante dans le ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... ... Paiement mobile avec paysafecard : « Le paiement par scan du code QR » permet à la Pologne d'accéder au ... paiement par scan du code QR » permet à la Pologne d'accéder au paiement mobile Vienne / Varsovie , 22/9 ...
Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... sociétés anonymes au sens des art. 620 à 762 du code des obligations (CO)2 dont les actions sont cotées en ... code pénal11; la somme capitali- sée de la peine pécuniaire ne peut toutefois pas excéder six fois la ... sociétés anonymes au sens des art. 620 à 762 du code des obligations (CO)2 dont les actions sont cotées en ... code pénal11; la somme capitali- sée de la peine pécuniaire ne peut toutefois pas excéder six fois la ...
