http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... actions de ces deux espèces peuvent exister les unes à côté des autres, dans la proportion fixée par les ... n’excédant pas deux ans. 2 Les statuts indiquent de quel montant nominal le conseil d’adminis- tration peut ... actions de ces deux espèces peuvent exister les unes à côté des autres, dans la proportion fixée par les ... n’excédant pas deux ans. 2 Les statuts indiquent de quel montant nominal le conseil d’adminis- tration peut ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... disposition établit le champ d’application de la DCG. Il existe deux points de rattachement: d’une part, la ... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ... disposition établit le champ d’application de la DCG. Il existe deux points de rattachement: d’une part, la ... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ...
Factsheet Sharelog Cockpit
... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ...
RZ_1_MAM_FS_SISVALOR_COCKPIT_B_F.indd
... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ...
Communiqués de presse - paysafecard.com
... ... paysafecard franchit deux murs du son Vienne, le 12/08/2013 - À peine cinq mois après le lancement du produit ... moyens de paiements prépayés pour... En savoir plus paysafecard franchit deux murs du son Vienne, le 12 ...
Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... deux ans à partir de cette date. Passé ce délai, la présente ordonnance est applicable à tous les ... deux ans à partir de cette date. Passé ce délai, la présente ordonnance est applicable à tous les ...