Offre destinée aux organes régionaux de direction | Azurito AG
... fréquemment en cas d'évènement naturel. Comme les pompiers, les OCRég profitent également de nos produits pour ... cas d'évènement naturel. Comme les pompiers, les OCRég profitent également de nos produits pour le ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... Sw i s s E x c h ange Page 2 de 30 Dans le cas d’un conflit de lois, la DCG stipule implicitement que ... du Sud. Dans ce cas, la DCG est applicable. 2. Une société, qui a son siège en Suisse selon le droit ... Sw i s s E x c h ange Page 2 de 30 Dans le cas d’un conflit de lois, la DCG stipule implicitement que ... du Sud. Dans ce cas, la DCG est applicable. 2. Une société, qui a son siège en Suisse selon le droit ...
Contact presse - paysafecard.com
... | Contact | +44 (0) 20 8996-5133 En cas de demandes de clients, l'équipe de conseillers paysafecard est à ... | Contact | +44 (0) 20 8996-5133 En cas de demandes de clients, l'équipe de conseillers paysafecard est à ...
Demande d'inscription (Personnes morales, sociétés de personnes et ...
... :*____________________________ (*À indiquer par la banque) Nous demandons le versement du dividende sur un autre compte (en cas de ... (s) émis physiquement sera(seront) retourné(s) à la banque dépositaire après inscription. En cas de ... :*____________________________ (*À indiquer par la banque) Nous demandons le versement du dividende sur un autre compte (en cas de ... (s) émis physiquement sera(seront) retourné(s) à la banque dépositaire après inscription. En cas de ...
Demande d'inscription (Personnes physiques)
... versement du dividende sur un autre compte (en cas de conservation propre par le requérant): Nom, lieu et ... sera(seront) retourné(s) à la banque dépositaire après inscription. En cas de conservation propre par ... versement du dividende sur un autre compte (en cas de conservation propre par le requérant): Nom, lieu et ... sera(seront) retourné(s) à la banque dépositaire après inscription. En cas de conservation propre par ...
PRODUITS - SISVALOR® PROFESSIONAL - Segetis SA – Registre des actio...
... registre des actions moderne, ainsi qu’une application en interne. Dans ce cas, la licence d’utilisation ... . Dans ce cas, la licence d’utilisation de SisValor ® peut être accordée à des conditions très ...
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... moment. La version des CGV valable au moment de la commande fait foi dans chaque cas et ne peut être ... totalité ou en partie sans en donner les raisons. Dans ce cas, le client sera informé et tout paiement déjà ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... ; 4. la durée de la société; 5. les peines conventionnelles en cas de retard dans le versement des ... actionnaires et de leur droit de se faire représenter; 11. les cas non prévus par la loi dans lesquels ... ; 4. la durée de la société; 5. les peines conventionnelles en cas de retard dans le versement des ... actionnaires et de leur droit de se faire représenter; 11. les cas non prévus par la loi dans lesquels ...
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... régulation de la microcirculation et donc la circulation sanguine en cas d'activité assise. Recommandé ... sanguine en cas d'activité assise. Recommandé également pour favoriser la cicatrisation des plaies et ...
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... , en cas d’intérêt, au site Internet actuel de la société et présenté dans l’identité visuelle de ... intégré, en cas d’intérêt, au site Internet actuel de la société et présenté dans l’identité visuelle de ...
