Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ... , la part du capital détérminant au même titre que la part des droits de vote. Par ailleurs, à la dif ... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ... , la part du capital détérminant au même titre que la part des droits de vote. Par ailleurs, à la dif ...
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... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ...
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... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... pour la convocation de l’assemblée générale, dans la mesure où elles dif- fèrent de la loi. 6.4 ... pour la convocation de l’assemblée générale, dans la mesure où elles dif- fèrent de la loi. 6.4 ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... 227 220 prendre connaissance. Les participants en sont informés dans la com- munication qui leur est ... 227 220 prendre connaissance. Les participants en sont informés dans la com- munication qui leur est ...
