http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... statutaires et ne répondent pas personnellement des dettes sociales. 3 La société anonyme peut être fondée ... peut être inférieur à 100 000 francs. Art. 622 1 Les actions sont nominatives ou au porteur. 2 Des ... statutaires et ne répondent pas personnellement des dettes sociales. 3 La société anonyme peut être fondée ... peut être inférieur à 100 000 francs. Art. 622 1 Les actions sont nominatives ou au porteur. 2 Des ...
PRODUITS - NETVOTE - Segetis SA – Registre des actions et préparati...
... formule complète pour le vote électronique à distance. L’Internet Proxy Voting System peut être intégré ... identifiant et d’un numéro d’accès individuel (PIN). L’actionnaire peut commander une carte d’accès par voie ... la formule complète pour le vote électronique à distance. L’Internet Proxy Voting System peut être ... identifiant et d’un numéro d’accès individuel (PIN). L’actionnaire peut commander une carte d’accès par voie ...
Le principe du prépayé - paysafecard.com
... ici d'une grande aide, car chaque utilisateur peut fixer lui-même la limite de ses dépenses et être ... . Cela peut arriver lorsque les consommateurs choisissent un moyen de paiement avec lequel les achats ... ici d'une grande aide, car chaque utilisateur peut fixer lui-même la limite de ses dépenses et être ... . Cela peut arriver lorsque les consommateurs choisissent un moyen de paiement avec lequel les achats ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... d’informations non importantes peut également nuire à la clarté des informations présentées. 4 5 Texte original ... Governance. Le caractère essentiel peut donc également limiter les obliga- tions de présentation ... d’informations non importantes peut également nuire à la clarté des informations présentées. 4 5 Texte original ... Governance. Le caractère essentiel peut donc également limiter les obliga- tions de présentation ...
Segetis SA - Produits
... qu’une application en interne. Dans ce cas, la licence d’utilisation de Sharelog peut être accordée à des ... Voting System peut être intégré, en cas d’intérêt, au site Internet actuel de la société et présenté dans ... qu’une application en interne. Dans ce cas, la licence d’utilisation de Sharelog peut être accordée à des ... Voting System peut être intégré, en cas d’intérêt, au site Internet actuel de la société et présenté dans ...
PRODUITS - SISVALOR® PROFESSIONAL - Segetis SA – Registre des actio...
... de SisValor® peut être accordée à des conditions très intéressantes. Segetis SA | D4 Platz 4 | CH ... . Dans ce cas, la licence d’utilisation de SisValor ® peut être accordée à des conditions très ...
https://shop.delinbionics.com/fr/allgemeine-geschaeftsbedingungen/
... moment. La version des CGV valable au moment de la commande fait foi dans chaque cas et ne peut être ... en ligne. Après réception de cet accusé de réception, le client ne peut plus modifier sa commande et ...
White Label - paysafecard.com
... commerce de détail et peut être utilisée soit dans certains magasins, soit dans des boutiques en ligne ... commerce de détail et peut être utilisée soit dans certains magasins, soit dans des boutiques en ligne ... Conduct Authority peut être consulté sur www.fca.org.uk . ...
Zone destinée aux entreprises - paysafecard.com
... l'utilisateur peut payer facilement, rapidement et en toute sécurité sur Internet. En savoir plus YUNA Card YUNA ... l'utilisateur peut payer facilement, rapidement et en toute sécurité sur Internet. En savoir plus YUNA Card YUNA ... peut être consulté sur www.fca.org.uk . ...
ENTREPRISE - QUI NOUS SOMMES - Segetis SA – Registre des actions et...
... d’utilisation de SisValor® peut être accordée à des conditions très intéressantes. Nos collaborateurs possèdent ... ce cas, la licence d’utilisation de SisValor ® peut être accordée à des conditions très intéressantes ...
