Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ... a d i r e c t i v e s u r l a C o r p o r a t e G o v e r n a n c e état au 20 septembre 2007 ... rapport de gestion concernant l’exercice qui com- mencera le, ou après le 1er janvier 2002. 9 Texte ... a d i r e c t i v e s u r l a C o r p o r a t e G o v e r n a n c e état au 20 septembre 2007 ...
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... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ... efficace contre les menaces externes com- me internes. Nevis a fait preuve de son efficacité au sein ...
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... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ... gestion des identités et des accès. Nevis offre une protection effi cace contre les menaces externes com ...
Presse - paysafecard.com
... . Dans son édition en ligne du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée ... paysafecard sans transmettre de données sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 ... du 3 mai 2013, le magazine Focus qualifiait paysafecard d' " idée intéressante pour toutes les ... sensibles. Le Kronen Zeitung annonçait également le 9 novembre 2013 dans l'article " Nouveaux systèmes de ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... d’émission D. Actionnaires E. Statuts I. Dispositions nécessaires Code des obligations 211 220 4. le nombre ... depuis le 1er juillet 1992 (RO 1992 733 785; FF 1983 II 757). c. Droit de sous- cription préférentiel d ... d’émission D. Actionnaires E. Statuts I. Dispositions nécessaires Code des obligations 211 220 4. le nombre ... depuis le 1er juillet 1992 (RO 1992 733 785; FF 1983 II 757). c. Droit de sous- cription préférentiel d ...
http://www.segetis.ch/files/SWX__Corp_Gov_Richtlinie_fr.pdf
... Obligation de présenter une offre Existence d’une clause statutaire d’«opting out» ou d’«opting up» (art. 22 ... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ... Obligation de présenter une offre Existence d’une clause statutaire d’«opting out» ou d’«opting up» (art. 22 ... la Cor- porate Governance du 1er janvier 2007. Art. 9 Entrée en vigueur Admission des valeurs ...
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... un nom d´utilisateur et un mot de passe. Aucun compte bancaire ni carte de crédit ne sont requis. De ... ®, qui jouit de toutes les fonctionnalités d´une MasterCard, est chargeable avec du crédit paysafecard ... un nom d´utilisateur et un mot de passe. Aucun compte bancaire ni carte de crédit ne sont requis. De ... ®, qui jouit de toutes les fonctionnalités d´une MasterCard, est chargeable avec du crédit paysafecard ...
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... ) des économies non réalisées, ( d) des dommages résultant d'un retard de livraison ou d'une incapacité à ... transformation ne sont pas autorisés sans le consentement exprès de DELIN. 9. avis de défauts Il incombe au ...
Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... instructions au représentant indépendant par la voie électronique (art. 9, al. 1, ch. 3), d. que les statuts ... l’organisation. Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions (art. 689a CO) 1 Le conseil d’administration s’assure ... instructions au représentant indépendant par la voie électronique (art. 9, al. 1, ch. 3), d. que les statuts ... l’organisation. Art. 9 Octroi des pouvoirs et instructions (art. 689a CO) 1 Le conseil d’administration s’assure ...
