Ordonnance contre les rémunérations abusives dans les sociétés anon...
... prestations de prévoyance profes- sionnelle ne sont pas visées. 2 Les indemnités comprennent notamment: 1. les ... rémunérant les travaux supplémentaires. 3 Les indications sur les indemnités comprennent: 1. le montant ... prestations de prévoyance profes- sionnelle ne sont pas visées. 2 Les indemnités comprennent notamment: 1. les ... rémunérant les travaux supplémentaires. 3 Les indications sur les indemnités comprennent: 1. le montant ...
Commentaire relatif à la Directive CG, DCG
... graphique. Dans le cas des structures de groupe qui comprennent de nombreuses filiales, seules doivent être ... sous chiffre 2.2 lit. c comprennent, le cas échéant, les restrictions à la transmissibilité à la ... graphique. Dans le cas des structures de groupe qui comprennent de nombreuses filiales, seules doivent être ... sous chiffre 2.2 lit. c comprennent, le cas échéant, les restrictions à la transmissibilité à la ...
http://www.segetis.ch/files/Obligationenrecht_26Teil_Die%20Aktienge...
... Les produits comprennent le chiffre d’affaires résultant des ventes et des prestations de services ... séparément. 3 Les charges comprennent les charges de matières et de marchandi- ses, les frais de personnel ... Les produits comprennent le chiffre d’affaires résultant des ventes et des prestations de services ... séparément. 3 Les charges comprennent les charges de matières et de marchandi- ses, les frais de personnel ...
