https://diagnostics.roche.com/content/dam/diagnostics/fr/documents/...
... d’informations à l’égard de ces maladies sont les 18-24 ans. Ces populations jeunes précisent également accorder ... d’informations à l’égard de ces maladies sont les 18-24 ans. Ces populations jeunes précisent également accorder ...
Verhaltenskodex FR
... Accorder des délais raisonnables aux assujet- tis/ies ou à leurs mandataires fiscaux/fiscales lors de ... Accorder des délais raisonnables aux assujet- tis/ies ou à leurs mandataires fiscaux/fiscales lors de ...
Membership of National Preventive Mechanisms: Standards and Experiences
... préventif et dotés des moyens de remplir ce mandat. L'État partie doit accorder une indépendance ... préventif et dotés des moyens de remplir ce mandat. L'État partie doit accorder une indépendance ...
http://www.fsw.uzh.ch/dam/jcr:1ba4f423-c00b-4835-a93e-bb71bb0800e5/...
... , mises sous la pression par la grève, les entreprises vont accorder des augmentations massives de ... , mises sous la pression par la grève, les entreprises vont accorder des augmentations massives de ...
Loi du 22 novembre 1949 d’organisation judiciaire
... cas d’urgence. 3 Le Tribunal cantonal peut, d’entente avec le Conseil d’Etat, accorder des congés, sur ... des juges d’instruction est compétent pour accorder l’autorisation prévue par l’article 355 du code ... cas d’urgence. 3 Le Tribunal cantonal peut, d’entente avec le Conseil d’Etat, accorder des congés, sur ... des juges d’instruction est compétent pour accorder l’autorisation prévue par l’article 355 du code ...
Microsoft Word - 161_1.doc
... par voie d'appel. Art. 23 1L'une des Cours civiles est l'autorité compétente pour accorder le sursis ... 13 2Le Conseil d'Etat, après consultation du Tribunal cantonal, peut accorder des congés, avec ou ... par voie d'appel. Art. 23 1L'une des Cours civiles est l'autorité compétente pour accorder le sursis ... 13 2Le Conseil d'Etat, après consultation du Tribunal cantonal, peut accorder des congés, avec ou ...
https://www.files.ethz.ch/isn/103017/Robben_Island_guidelines_fr.pdf
... accorder aux individus la plus grande accessibilité possible aux mécanismes des droits de l'homme qu'ils ... accorder aux individus la plus grande accessibilité possible aux mécanismes des droits de l'homme qu'ils ...
Visiter un lieu de détention - guide pratique
Visiter un lieu de détention - guide pratique, https://www.files.ethz.ch/isn/16021/MPD_Guide_French.pdf, Visiter un lieu de détention - guide pratique Visiter un lieu de détention guide pratique P...
https://www.ius.uzh.ch/dam/jcr:00000000-1d98-62cb-0000-00000d3b2338...
https://www.ius.uzh.ch/dam/jcr:00000000-1d98-62cb-0000-00000d3b2338/Code_Penal_Suisse_BBl_1937_645_ff.pdf, #ST# NO 52 645 FEUILLE FÉDÉRALE 89e année Berne, le 29 décembre 1937 Volume HL Paraît une...
https://www.ius.uzh.ch/dam/jcr:00000000-712d-aac3-0000-00001ab2ba8e...
... prise en charge financière des mesures prises dans le cadre d'un placement. Il peut accorder le soutien ... prise en charge financière des mesures prises dans le cadre d'un placement. Il peut accorder le soutien ...
